B A S I A S
Description: Inventaire des Anciens Sites Industriels
et Activités de Service.
La politique nationale en matière de gestion des sites et sols pollués est menée dans le cadre de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 sur les installations classées. Trois axes d’action sont précisés dans la circulaire ministérielle du 3 décembre 1993 : Recenser, Sélectionner, Traiter.
Ajouté le: 17-Jul-2002 Hits: 991
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BASOL
Description: Pollution des sols : base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Ajouté le: 17-Jul-2002 Hits: 762
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Lutte contre les pollutions des sols
Description: Dossier SOLS du ministère de l'écologie et du développement durable.
Bases de données
Documents, études, rapports, etc...
Gestion des sites et des sols pollués
Ajouté le: 17-Jul-2002 Hits: 967
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Portail sites et sols pollués
Description: Portail "sites pollués" du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable dédié aux sites et sols (potentiellement) pollués ou radio-contaminés.
Ajouté le: 26-Jan-2002 Hits: 2176
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Réglementation relative aux sites et sols pollués
Description: Outils de gestion
Ajouté le: 17-Jul-2002 Hits: 1183
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SOLS-POLLUES.COM
Description: Site sur les sites et sols pollués.
Ajouté le: 06-Aug-2002 Hits: 1322
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